Article 1 : Objet du Site & Champ d'Application
Le présent site internet accessible à l'adresse officielle de l'association est édité par ART ET SPORT, association d'intérêt général régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, enregistrée sous le SIREN 392366936 et le RNA W362000000, dont le siège social est situé au 6 RUE MAURICE SAND, 36000 CHATEAUROUX.
Ce portail a pour objet exclusif de présenter les activités d'intérêt général, sportives et artistiques de l'association, ainsi que d'informer les citoyens sur les modalités d'adhésion, de bénévolat et d'engagement civique. Aucune transaction commerciale directe ou vente de biens n'est réalisée sur ce site.
Article 2 : Propriété Intellectuelle & Droits Associatifs
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, logos, photographies d'ateliers, documents pédagogiques, éléments graphiques) est la propriété exclusive de l'association ART ET SPORT ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre des missions d'intérêt général.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des éléments du site sans l'autorisation écrite préalable du Directeur de la Publication (Jean-Marc Dupont) est strictement interdite. Seule la copie à usage privé pour information personnelle est autorisée.
Article 3 : Responsabilité & Liens Hypertextes
L'association met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et actualisées au titre de l'exercice 2026. Toutefois, ART ET SPORT ne saurait être tenue responsable des erreurs involontaires, omissions ou interruptions de service du site pour maintenance technique.
Les liens hypertextes pointant vers des sites tiers (partenaires institutionnels, collectivités territoriales) sont fournis à titre d'information. L'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites extérieurs et décline toute responsabilité quant à leur contenu.